Mentions légales

Présentation

Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Meudon (https://cptsmeudon.sante-idf.fr) est un site par la CPTS de Meudon dont le porteur juridique est : 

  • L'association CPTS Meudon, dont le siège social est situé 11 rue de la république, 92190 MEUDON

L'association CPTS Meudon a pour objectif de :

 

  • Contribuer, en complémentarité avec les structures de proximité existantes, à la mise en œuvre du projet de santé de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé ;
  • Organiser une réponse aux besoins de santé sur le territoire ;
  • Accompagner le développement de l’exercice coordonné des acteurs de santé au niveau du territoire, de favoriser les relations interprofessionnelles et de faire de la CPTS un lieu d’accueil et de formation pour les nouvelles générations ; 
  • Favoriser l’égal accès à la santé ainsi que la qualité et l’efficience des soins au sein du Territoire ;
  • Promouvoir des actions coordonnées de prévention, de dépistage, d’éducation et de promotion de la santé sur le territoire ; 
  • Être force de proposition et de relais auprès des instances et des partenaires. 

 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS de Meudon et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).

 

A ce titre :

  • Le directeur de la publication est la CPTS de Meudon
  • Le responsable de rédaction est la CPTS de Meudon 
  • Le webmaster est SESAN

 

Edition :

Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsmeudon.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement :

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site https://cptsdemeudon.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.